UseYourLaw
  • Vous former
  • Nos partenaires
    • Avocats UYL
    • Juristes UYL
  • Nous Rejoindre
    • Vous êtes Avocat ?
    • Vous êtes Juriste ?
  • Connexion
Sélectionner une page

Domaines d’expertise

Posez votre question
  • Tous nos articles
  • Corporate
    • Associés et organes de gestion
    • Compliance
    • Création de société
    • Entreprises en difficulté
    • Forme juridique des entreprises
    • Gestion de la société
    • Gestion des titres
  • Fiscal
    • Fiscalité des entrepreneurs
    • Fiscalité des particuliers
    • Fiscalité des sociétés
    • Fiscalité Immobilière
    • Fiscalité internationale
    • Fiscalité PI
    • Procédures fiscales
    • TVA
  • Social
    • Litiges sociaux
    • Médecine du travail
    • Organes de représentation
    • Durée et modalités du travail
    • Élèments et clauses du contrat de travail
    • Embauche
  • Numérique
    • Organes de contrôle
    • Professions IP/IT
    • Propriété industrielle
    • Propriété intellectuelle
    • Réseaux sociaux
  • Sport
    • Les droits des sportifs
    • Les organes responsables
    • Les professionnels du sport
    • MMA
    • Opérations économiques
  • Droit international
    • Droit africain
    • Droit américain
    • Droit asiatique
    • Droit européen
    • Droit mondial
  • Contrats
    • Clauses contractuelles
    • Phase pré-contractuelle
    • Responsabilité contractuelle
    • Responsabilité extra-contractuelle
    • Rupture contractuelle
    • Typologie du contrat
  • Droit pénal des affaires
    • Cybercriminalité
    • Droit environnemental
    • Infractions commerciales
    • Infractions financières
    • Infractions internationales
Comment mettre en place une AED (Aide Educative à Domicile) ?

Comment mettre en place une AED (Aide Educative à Domicile) ?

par UseYourLaw | Août 4, 2022 | Médecine du travail, Social

La protection de l’enfance est un enjeu sociétal majeur. Cet enjeu mobilise une pluralité d’acteurs : juges aux affaires familiales, travailleurs sociaux, enseignants, crèches, travailleurs médico-sociaux, services sociaux… La finalité étant d’assurer la sécurité de...

lire plus
Licenciement pour faute simple : procédures et obligations

Licenciement pour faute simple : procédures et obligations

par Medhi HAMZAOUI | Juil 29, 2022 | Durée et modalités du travail, Litiges sociaux, Social

La mise en place d’un règlement intérieur est une obligation dans les entreprises employant 50 salariés et plus. Ce document fixe les règles de conduite à suivre au sein de l’entreprise et notamment les règles concernant la discipline. C’est le règlement intérieur qui...

lire plus
La rupture anticipée du contrat de travail à l’initiative du salarié en CDD est-elle possible ?

La rupture anticipée du contrat de travail à l’initiative du salarié en CDD est-elle possible ?

par UseYourLaw | Juil 28, 2022 | Durée et modalités du travail, Litiges sociaux, Social

Le contrat de travail peut être rompu à l’initiative de l’employeur, du salarié ou des deux. Il peut avoir différentes causes : licenciement économique, licenciement pour abandon de poste… La rupture entre le salarié et l'employeur pourra également se faire d'un...

lire plus
Licenciement pour abandon de poste : obligations et procédure

Licenciement pour abandon de poste : obligations et procédure

par UseYourLaw | Juil 27, 2022 | Durée et modalités du travail, Litiges sociaux, Social

Il existe de nombreuses manières de quitter son poste. Le salarié peut, par exemple, conclure une rupture conventionnelle avec l’employeur qui fixera les modalités de départ du salarié. Il peut également choisir de démissionner. Cependant, dans cette hypothèse, il ne...

lire plus
Qu’est-ce qu’un licenciement pour insuffisance professionnelle ?

Qu’est-ce qu’un licenciement pour insuffisance professionnelle ?

par UseYourLaw | Juil 21, 2022 | Durée et modalités du travail, Litiges sociaux, Social

Le recrutement est un processus complexe tant pour les candidats que pour l’employeur. Côté candidat, il n’est pas toujours simple de déterminer si le poste correspond à ses aspirations et à son niveau de compétences. Côté employeur, évaluer la compétence du salarié...

lire plus
Comment obtenir un congé de formation professionnelle ?

Comment obtenir un congé de formation professionnelle ?

par Medhi HAMZAOUI | Juil 14, 2022 | Durée et modalités du travail, Social

La formation professionnelle est un outil puissant pour monter en compétence. Pour favoriser cela, il existe de nombreux dispositifs censés permettre aux salariés d’en bénéficier. Parmi ces dispositifs on pense bien évidemment au compte personnel de formation (CPF)....

lire plus
Les conséquences d’un abandon de poste en CDI

Les conséquences d’un abandon de poste en CDI

par UseYourLaw | Juil 7, 2022 | Durée et modalités du travail, Litiges sociaux, Social

Il existe de nombreuses manières de quitter son poste. Le salarié peut, par exemple, conclure une rupture conventionnelle avec l’employeur qui fixera les modalités de départ du salarié. Il peut également choisir de démissionner. Cependant, dans cette hypothèse, il ne...

lire plus
La différence entre promesse d’embauche, promesse unilatérale et offre de contrat de travail

La différence entre promesse d’embauche, promesse unilatérale et offre de contrat de travail

par UseYourLaw | Juin 30, 2022 | Durée et modalités du travail, Embauche, Social

Le recrutement est une source de difficultés pour les candidats mais aussi pour les employeurs. A l’issue du processus de recrutement, l’employeur signifie au candidat son refus ou formule une promesse d’embauche qui pourra être soumise aux pourparlers. Cette promesse...

lire plus
Comment concilier le droit à la vie privée des télétravailleurs et le contrôle de leur activité par l’employeur ?

Comment concilier le droit à la vie privée des télétravailleurs et le contrôle de leur activité par l’employeur ?

par Louise Denoyes | Juin 30, 2022 | Durée et modalités du travail, Social

Si le droit à la vie privée des travailleurs est fondamental, celui-ci ne saurait pour autant être absolu et sans limite. En effet, l'employeur est tenu d'une obligation de contrôler l'activité des travailleurs et télétravailleurs, en veillant au respect des horaires,...

lire plus
Comment réagir en cas de congés payés non pris ?

Comment réagir en cas de congés payés non pris ?

par UseYourLaw | Juin 29, 2022 | Durée et modalités du travail, Litiges sociaux, Social

Il existe une variété de congés au profit des salariés : congé maternité, congé de solidarité familiale, congé de reclassement... Le plus connu reste cependant le congé payé, institué par la Loi du 20 juin 1936 et qui profite à l’ensemble des salariés. Rappel sur les...

lire plus
Comment est calculé le montant de l’indemnité de congé payé ?

Comment est calculé le montant de l’indemnité de congé payé ?

par Medhi HAMZAOUI | Juin 28, 2022 | Durée et modalités du travail, Social

Il existe une variété de congés au profit des salariés : congé maternité, congé de solidarité familiale, congé de reclassement... Le congé payé, institué en 1936 par le Front Populaire, reste le plus connu. Ce congé s'applique à l'ensemble des salariés mais le calcul...

lire plus
Comment bénéficier de l’indemnité du congé paternité de l’auto-entrepreneur en 2022 !

Comment bénéficier de l’indemnité du congé paternité de l’auto-entrepreneur en 2022 !

par UseYourLaw | Juin 23, 2022 | Durée et modalités du travail, Social

A l’instar du congé maternité chez les femmes, le congé paternité est un droit dont bénéficie tout homme, à l’occasion de la naissance d’un enfant (ou adoption) dans la famille. Loin d’être une particularité du salariat, l’auto-entrepreneur a aussi droit à un congé...

lire plus
« Entrées précédentes
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • RSS
© UseYourLaw | Mentions légales, Conditions générales d'utilisation, Protections des données personnelles, Gestions des cookies, CGV, sitemap