Depuis les révélations de février et mars 2023 des monoplaces, les fans de formule 1 ont pour la plupart été étonnés de voir des livrées avec une abondance de noir. L’explication de ce choix par les écuries se pose dans la limite de poids des monoplaces. Cette limite...
Application du règlement de Formule 1 par la fédération internationale de l’automobile
A quelques jours de la reprise du championnat de Formule 1 qui débute la première semaine du mois de Mars, on peut éclaircir quelques points de règlements automobile parfois complexes à comprendre même pour les plus initiés. La FIA (fédération internationale de...
Faute d’un joueur de football : responsabilité de l’association ou du joueur auteur de la faute ?
La faute commise par un joueur de football peut entraîner des conséquences juridiques importantes. Ces conséquences peuvent peser sur le joueur mais également sur l'association sportive responsable. Revenons sur les précisions encadrant le régime de la faute d'un...
La convention de Macolin : un instrument de lutte contre la manipulation de compétitions sportives
À l’approche de deux grands événements sportifs internationaux organisés sur le territoire français, la Coupe du monde de rugby 2023 et les Jeux olympiques et paralympiques 2024 ; l’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté le 12 décembre 2022 une loi n° 2022-1555...
Le projet de recours à l’intelligence artificielle pour sécuriser les Jeux Olympiques 2024
Le 22 décembre 2022, le projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024, présenté au conseil des ministres, a proposé diverses innovations sécuritaires. Venant en complément des mesures prévues par la loi du 26 mars 2018 relative à l'organisation...
Fédérations sportives délégataires : Comment obtenir la fameuse délégation ? (Décret n° 2022-238 du 24 février 2022)
La passion du sport rassemble de nombreux adeptes autours de grandes compétitions sportives telles que le HSBC World rugby ou Rolland-Garros. Derrières chacune d'entre-elles, se cache des fédérations sportives délégataires en charge de leur organisation. Récemment, un...
L’exclusion d’événements internationaux sportifs de la Russie
En plein cœur du conflit Ukraino-Russe, certains Etats d’Europe viennent en aide militairement à l’Ukraine, des discussions d’ordre diplomatique sont en cours afin d’obtenir un cessez le feu. Dans cette optique, beaucoup d’instances et d'États européens prennent des...
L’optimisation du temps de travail des sportifs par la CIP
Il est courant pour certains acteurs du sport de rencontrer des difficultés liées à l’articulation entre leur temps de travail et leur activité de sportifs de haut-niveau. Pour ce faire, des dispositifs juridiques existent pour permettre d’optimiser le train de vie de...
Envahissements de terrains : Le rôle de la Ligue de Football Professionnel
Les envahissements de terrains de Ligue 1 par les supporters rythment le Championnat Français depuis sa reprise. Nice-Marseille, Lens-Lille, Angers-Marseille sont autant d’exemples de débordements de la part des supporters. Inquiète de ce phénomène qui...
La DNCG : le gendarme financier méconnu du football français
La Direction nationale du contrôle de gestion (DNCG) est un organe indépendant chargé de surveiller les comptes des clubs de football français. A ce titre, la DNCG fait parler d'elle en régulant fréquemment les transferts de joueurs. Qui est-elle, comment fonctionne...
Associations et sociétés sportives : notions et explications
Au cours d’un précédent article, nous avions exposé les structures principales de la gouvernance sportive et des compétitions au sein du paysage français, à travers les fédérations sportives et les ligues professionnelles qu’elles auront constitué. Mais qu’en est-il...
Fédérations et ligues professionnelles : notions et explications
En France, le secteur sportif, notamment à l’échelle professionnelle, s’articule autour de trois structures principales : la fédération, les différentes ligues professionnelles, l’association sportive et la société sportive. Le règlement des compétitions...