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Pourquoi suivre une formation cryptomonnaie financée par CPF ?

Pourquoi suivre une formation cryptomonnaie financée par CPF ?

par UseYourLaw | Nov 6, 2022 | Fiscal, Fiscalité des entrepreneurs, Fiscalité PI, Formation Avocat

Une formation crypto monnaie financée par le compte CPF (compte personnel de formation), pourquoi pas ? La technologie numérique accélérée par le développement des monnaies virtuelles ou cryptomonnaies exige pour leur usage une bonne connaissance de leurs mécanismes...

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Quel régime fiscal est associé au Métavers ?

Quel régime fiscal est associé au Métavers ?

par Dorian Meunier | Août 16, 2022 | Fiscal, Fiscalité des entrepreneurs, Fiscalité internationale, Fiscalité PI

« Le métavers est attendu comme une vague de la transition numérique plus puissante encore que celles du Web, du commerce électronique et de l’ubérisation réunis » Journal, Le Monde Le Métavers, ce monde virtuel décrit comme une version future d’internet où...

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Comment optimiser fiscalement vos déclarations de cryptomonnaies ?  (La Donation avant cession)

Comment optimiser fiscalement vos déclarations de cryptomonnaies ? (La Donation avant cession)

par Bilel SOUIMDI | Mar 15, 2022 | Fiscal, Fiscalité des entrepreneurs, Fiscalité des particuliers, Fiscalité PI

Les gains issus de la cession de crypto-actifs demeurent soumis à un régime fiscal spécifique pouvant s’avérer être contraignant dans le cadre de la déclaration de ses derniers. Toutefois, il existe une série de mécanismes issue de la...

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La carte de paiement cryptomonnaie au cœur de nouveaux enjeux fiscaux

La carte de paiement cryptomonnaie au cœur de nouveaux enjeux fiscaux

par Soufien MIFTAHI | Sep 28, 2021 | Fiscal, Fiscalité PI, Top

En octobre 2018 le géant Crypto.com lance la première carte de paiement en cryptomonnaie à Singapour. L’initiative fut suivie par d’autres grandes plateformes d’échanges tel que Bitpanda ou Binance. Avec plus de 220 millions détenteurs...

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Les NFT : bulle spéculative ou outils d’avenir ?

Les NFT : bulle spéculative ou outils d’avenir ?

par Gabriel NICOLAS | Août 10, 2021 | Fiscal, Fiscalité PI

Les jetons non fongibles (ou NFT en anglais), sont une nouveauté pour les juristes français. La spéculation inhérente à ces nouveaux outils soulève de nombreuses questions. En effet, ce commerce en plein essor devra donc d’une manière ou d’une autre entrer...

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La fiscalité des NFTs (non-fungible tokens)

La fiscalité des NFTs (non-fungible tokens)

par Nour BENFARAH | Août 10, 2021 | Fiscal, Fiscalité PI

L’essor si rapide des NFTs (non-fungible tokens) est tel que le législateur français n’a pas encore posé de cadre légal définissant les NFTs, ceux-ci présentant des particularités qui pourraient couvrir plusieurs notions déjà existantes. Si aucun cadre n’a encore...

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L’encadrement juridique et fiscal des cryptomonnaies

L’encadrement juridique et fiscal des cryptomonnaies

par Anais ADOU et Paul FAUCOMPREZ | Avr 6, 2021 | Fiscal, Fiscalité PI

Le Bitcoin, et les autres cryptomonnaies affichent une intarissable croissance. L’investissement dans ce marché plein d’avenir est pour les initiés, comme, pour les amateurs, source de nombreux risques. Suite au projet de nouveau règlement sur la réglementation des...

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Les actifs éligibles au régime préférentiel de l’IP box

Les actifs éligibles au régime préférentiel de l’IP box

par Mathilde COCHART | Avr 6, 2021 | Fiscal, Fiscalité PI

L'IP box, également appelé Patent Box, est un régime fiscal particulier permettant aux entrepreneurs de bénéficier d'un taux d'imposition avantageux à hauteur de 10% sur les bénéfices tirés de l'usage d'actifs incorporels. Ce régime encouragé par l'OCDE et l’UE, mis...

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L’IP BOX : un régime offrant une fiscalité très avantageuse

L’IP BOX : un régime offrant une fiscalité très avantageuse

par Laura DEBUISSON | Avr 6, 2021 | Fiscal, Fiscalité PI

Comme l’énonçait Pascal Faure, Directeur général de l’INPI, « La propriété industrielle est un élément fondamental de la stratégie d’innovation des entreprises ». L’innovation permet en effet aux entreprises de se démarquer sur un marché, mais aussi d’améliorer leur...

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