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Les organes disciplinaires sportifs : une complexité propre au droit du sport ?

Les organes disciplinaires sportifs : une complexité propre au droit du sport ?

par Célia LEFEBVRE | Avr 17, 2021 | Les organes responsables, Sport

Le sport est aujourd’hui un acteur important dans la société. Comme tout domaine, il se doit d’être régi par des règles qui l’encadrent. Toutes ces lois sont écrites et appliquées par le droit du sport. Le mot « droit » dans droit du sport fait référence à...

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Le règlement des conflits : le Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne

Le règlement des conflits : le Tribunal Arbitral du Sport de Lausanne

par Nicolas GUMEZ | Avr 10, 2021 | Les organes responsables, Sport

Le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) est une institution indépendante basée à Lausanne. Ce tribunal a pour but de résoudre des conflits survenus dans le domaine du sport par la médiation ou l’arbitrage. En effet, ce Tribunal est habilité à prendre des décisions...

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La procédure de conciliation auprès du CNOSF

La procédure de conciliation auprès du CNOSF

par Nathan LASSER | Avr 3, 2021 | Les organes responsables, Sport

Le sport professionnel est un domaine particulier si l’on doit prendre en compte des secteurs divers et variés, notamment au niveau juridique (droit du travail, fiscalité, fonctionnement). C’est notamment le cas en matière de règlement des conflits, qui suppose...

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