Quel régime fiscal est associé au Métavers ?
Quel régime fiscal est associé au Métavers ?

« Le métavers est attendu comme une vague de la transition numérique plus puissante encore que celles du Web, du commerce électronique et de l’ubérisation réunis »

Journal, Le Monde

Le Métavers, ce monde virtuel décrit comme une version future d’internet où se passe une fusion d’un univers virtuel complet avec des fonctionnalités et possibilités qui sont, elles, ancrées dans le monde réel. Mais à l’aube de l’avènement du Métavers, où se produisent transactions, échanges et gains onéreux, la question de la fiscalité liée à ce monde doit montrer le bout de son nez.

Qu’est-ce que le metaverse ?

Le métavers est le calque français pour le nom « metaverse » en anglais, c’est un monde virtuel hébergeant à la fois une communauté d’utilisateurs et de joueurs prenant la forme d’avatar. Des comptes décentralisés comme le « Metamask » ou encore le « Mathwallet » seront systématiquement connectés au métavers. Les ventes et achats effectués dans ce monde virtuel se feront par l’intermédiaire de contrat onéreux basé sur de la cryptomonnaie.

Quelles sont les possibilités offertes par ce métavers ?

Etant un monde virtuel, les possibilités de gains sont infinies :

  • Que ce soit la vente d’une maison, d’un appartement ;
  • De « Non-Fungible Token » (NFT), c’est un jeton non fongible représentant un actif tant physique que numérique inscrit sur une « blockchain » et ayant pour effet de certifier l’authenticité de cet actif.
  • D’exercice d’une activité réelle ou virtuelle ;
  • Des gains au casino ;
  • Acheter des vêtements numériques ;
  • Créer des œuvres d’arts ;
  • Etc.

Un nombre de possibilités à en donner le vertige. L’avènement de ce géant qu’est le Métavers, pouvant effrayer certains, pour d’autres, l’heure est déjà au rendez-vous. En effet, les firmes internationales, tel que le groupe Facebook réalise en 2021, un investissement de plus de 10 milliards de dollars. Ce n’est par hasard si le groupe Facebook à décider de se renommer « Meta », voulant par ailleurs être le « leader » du Métavers. Si la métaverse est un monde virtuel, les gains sont réels et par conséquent imposables.Des gains imposables certes, mais pas encore légiférés par le législateur qui a du mal pour le moment à adapter les régimes fiscaux liés aux cryptomonnaies, il n’est pas encore armé pour se pencher sur le régime lié au Métavers. Des solutions fiscales ayant été trouvées pour les paiements en carte de cryptomonnaie via l’imposition d’office à la taxation ou encore des solutions fiscales pour les NFT, mais qu’en-est-t-il du régime juridique affilié au Métavers lui-même ?  C’est pourquoi il va falloir utiliser la méthode du faisceau d’indice en l’absence de régime fiscal, puisque les gains sont bien réels.

Quelle fiscalité s’applique par conséquent au Métavers ?

Chaque régime fiscal dispose de ses propres règles, cela peut être son champ d’application matériel, territorial ou encore lié à des exonérations. Ainsi les règles peuvent trouver leurs apparitions dans plusieurs textes fiscaux.

Prenons l’exemple d’une vente immobilière dans le Métavers : Une personne physique résidant en France acquiert un bien immobilier virtuel (X) par l’intermédiaire d’un échange de NFT (Y) ayant une valeur propre de 500 000 euros. Un mois plus tard, la personne physique revend X pour 1 000 000 euros. Une plus-value de 500 000 euros est alors réalisée, sauf que si en l’espèce la plateforme hébergeant le Métavers est située en Europe et que la société est disposant du site est américaine. Est-ce une plus-value immobilière ? Dans quel cas la plus-value devra-t-elle suivre le régime des conventions fiscales internationales ? La plus-value est-elle imposable en France ? Le bien immobilier étant matérialisé dans cet exemple par un NFT, le régime fiscal des NFT devra-t-il s’appliquer ?  Ou bien encore la fiscalité applicable est celle de la plateforme hébergeant le Métavers lui-même ?

Une liste de questions bien sûr non exhaustive, venant démontrer la méthode du faisceau d’indice, où une réflexion au cas par cas doit être faite. Tant qu’il n’y aura point de régime juridique général appliqué au Métavers. Jusque dès lors, chaque situation devra être analysée de près par un professionnel de la fiscalité des crypto-monnaies.

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Par Dorian Meunier

Ayant obtenu ma licence de droit, effectuant en parallèle un diplôme universitaire de fiscalité et de comptabilité, je prépare également les entrées aux grandes écoles de commerce.

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