Les jetons non fongibles (ou NFT en anglais), sont une nouveauté pour les juristes français. La spéculation inhérente à ces nouveaux outils soulève de nombreuses questions. En effet, ce commerce en plein essor devra donc d’une manière ou d’une autre entrer dans les définitions fiscales françaises pour pouvoir être imposés. On voit difficilement comment le législateur et l’administration fiscale pourraient ne pas imposer les montants astronomiques afférents à ces opérations.
Les nouveaux outils face au législateur
Avant tout, pour bien comprendre ce qui va suivre, il est important de définir quelques termes spécifiques au milieu abordé par la suite :
La blockchain est une méthode de stockage et de transmissions d’informations prenant la forme d’une base de données, qui n’est pas centralisée et donc à la fois transparente, sécurisée et privée, elle est souvent basée sur une cryptomonnaie spécifique.
Les NFT sont l’acronyme de Non Fungible Tokens, qui sont des éléments virtuels au sein d’une blockchain, pouvant être juridiquement classés comme des corps certains non consomptibles, contrairement aux cryptomonnaies comme le Bitcoin ou l’Ethereum, les NFT possèdent donc une « identité » propre. L’acquéreur ne possède pas une partie d’un océan impersonnel de monnaie, mais est propriétaire d’un bien virtuel défini. Le plus souvent on achète de « l’art » virtuel ou la propriété intellectuelle de choses qui ont marqué l’ère connectée. C’est notamment le cas du premier tweet jamais publié sur Twitter, qui a été vendu pour 2,9 millions de dollars par Jack Dorsey, cofondateur et CEO du réseau social. Concrètement, les Non Fungible Tokens sont des jetons que l’on achète et qu’on associe à n’importe quel objet virtuel pour en acquérir la propriété, bien que l’usage ne soit que rarement exclusif à l’acheteur.
Les NFT, une bulle spéculative dans l’ombre du bitcoin ?
Bien que les premiers jetons non fongibles soient apparus vers 2011, ce qu’on appelle communément les NFT, c’est-à-dire des jetons inscrits dans la blockchain Ethereum, sont apparus autour de 2017 avec les CryptoPunks. Toutefois, c’est à partir de 2018 que les NFT commencent à attirer l’attention du grand public, développant une sorte d’immense marché virtuel où sont vendus des jetons d’art, de jeux vidéo ou autres biens intéressants.
Comme pour tout ce qui est en lien avec la cryptomonnaie, la spéculation autour des NFT est très forte. On assiste par exemple à une explosion de la valeur des NFT vendus par NBAtopshop, qui étaient des vidéos courtes d’exploits réalisés en NBA pouvant atteindre plusieurs millions de dollars de valeur unitaire.
Mais là où la reconnaissance des NFT par le grand public va exploser, c’est lors d’une vente aux enchères de la célèbre agence Chrystie’s, où un ensemble d’œuvres numériques d’un artiste déjà connu, Beeples, va atteindre le prix de vente de 69 millions de dollars, projetant pour la première fois les NFT sur le devant de la scène médiatique, avec des centaines d’articles de médias qui restaient jusqu’à présent à l’écart de cet univers virtuel spéculatif.
Mais alors, quelle est la fiscalité applicable aux cessions et au diverses opérations impliquant les NFT ?
