La nationalité sportive

juin 05, 2021

A chaque hymne national, la fierté qui se lit sur le visage des joueurs n’est parfois que fiction puisqu’en effet, certains joueurs n’ont pas réellement la nationalité administrative du pays pour lequel ils jouent.

I – Qu’est-ce que la nationalité sportive ?

Dans le monde du sport, il existe deux sortes de nationalité : la nationalité administrative ou légale et la nationalité sportive. La première lie une personne a un état par son lieu de naissance ou de résidence. La seconde permet à un sportif de participer à une compétition internationale pour une nation. Cette distinction entre nationalité sportive et administrative a d’ailleurs bien été approuvée dans une décision de 1993 à propos d’un basketteur belgo-américain par le Tribunal Arbitral du Sport qui affirme que la nationalité sportive et légale sont « deux ordres juridiques différents, l’un de droit public, l’autre de droit privé, qui ne se recoupent pas et n’entrent pas en conflit ».

Cependant, cette subtilité peut parfois engendrer des polémiques notamment dans l’hypothèse où un joueur préfère défendre son club plutôt que sa nation, autrement dit, lorsqu’il défend sa nationalité sportive plutôt que sa nationalité administrative. Cela a été le cas pour Joakim Noah, un grand basketteur qui avait affirmé que « l’équipe de France n’a jamais été une priorité » en comparaison avec le club de Chicago dans lequel il a évolué.

II – L’affirmation de la lex sportiva par la nationalité sportive

Cette situation montre bien qu’il existe à côté de l’ordre étatique, un ordre sportif que l’on nomme Lex sportiva dans lequel chaque fédération élabore ses propres règles relatives à la nationalité sportive.

Pour le rugby, la fédération prévoit que les non-nationaux peuvent jouer pour le pays qui les accueille, s’il répond à un des trois critères :

  • Etre né dans le pays en question ;
  • Avoir un parent ou grand-parent qui y est né ;
  • Avoir résidé trois ans consécutivement avant la date du match dans le pays en question et ne jamais avoir disputé un seul match pour son pays de naissance.

Dans le monde du football, un joueur devenu français ne peut jouer pour l’équipe de France que s’il n’a pas participé à un match international « A » (donc hors équipe de jeunes ou matchs amicaux) et s’il remplit l’une de ces conditions suivantes :

  • Il est né en France ;
  • Sa mère ou son père biologique y est né ;
  • Il a vécu sur le territoire au moins cinq années consécutives après ses 18 ans.

Concernant le handball, la règlementation est plus souple puisque le joueur peut jouer pour la sélection nationale qu’il veut, tant qu’il a sa nationalité civile et même s’il a disputé plusieurs matchs avec une autre équipe nationale.

Cette souplesse a d’ailleurs donné lieu à de nombreuses polémiques notamment lors du championnat du monde de 2015 avec l’équipe masculine du Qatar. 

Arrivée en finale face à la France avec une équipe exclusivement constituée de naturalisés à l’exception d’un Qatari qui semble être né au pays, le Qatar a créé la sensation lors de ce mondial posant ainsi la question de la légitimité des Qataris en place de finaliste. 

Face à ces nombreuses polémiques, les instances sportives internationales témoignent ainsi de leur volonté de préserver l’éthique sportive en augmentant la rigidité de la réglementation relative à la naturalisation afin d’éviter de se trouver dans une situation ou un pays formateur de talents soient mis de côté car devancé par d’autres pays plus riches.

Cependant, ces instances sportives internationales font face à un défi de taille. 

Elles doivent en effet à la fois garantir la liberté des Etats quant à leur politique de naturalisation (en gardant en tête que la performance de l’équipe nationale est devenue un élément de politique internationale) et mettre en avant l’éthique sportive consistant à faire respecter les principes qui président à l’existence du sport.

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