Spoiler : est-ce une violation des droits d’auteur ?

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avril 02, 2021
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Par curiosité, quel est votre record de « Binge Watching » afin d’éviter d’être spoiler du dernier épisode de votre série préférée ? Un ami qui viendrait vous dévoiler l’intrigue d’un épisode, c’est excusable (enfin, parfois !) Mais quid de l’inconnu qui viendrait vous informer de la fin de la série avant même sa divulgation officielle ? Il est essentiel de s’interroger sur la question suivante : spoiler est-ce une violation des droits d’auteur ? 

I. Spoiler l’intrigue d’une oeuvre de fiction : une violation des droits d’auteur ?

Aujourd’hui, le terme « Spoiler » fait partie intégrante de notre langage courant. Mais d’où vient-il ? Spoiler vient du verbe anglais « To spoil » qui signifie « gâcher ». À noter, depuis 2019, si vous envisagez de parler de spoiler dans la langue de Molière, il est essentiel d’utiliser le terme de « divulgâcher ». Le concept de « Spoiler » n’a pas attendu le succès incontesté de la plateforme Netflix. C’est au Maître du suspens Alfred Hitchcock que l’on doit l’invention même du concept, lui, qui souhaitait échapper aux frasques d’une telle divulgation.

Revenons près de dix ans en arrière, lorsque le spoiler de Nicoles Crowther a marqué la saison 2 de la série Glee. Cette figurante dévoilait alors l’intrigue d’un épisode sur twitter avant même sa sortie. Depuis les contrats entre figurants et les chaînes de production, ainsi que les accords de confidentialité se sont bien évidemment développés pour faire face à ce phénomène grandissant. En cas de divulgation, la responsabilité contractuelle du divulgateur sera mise en mouvement. 

La beauté de l’art réside dans le suspens. Des réflexions sur une éventuelle violation des droits d’auteur font écho à cette divulgation de l’intrigue.  Sont considérées comme oeuvres de l’esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle (CPI) les oeuvres audiovisuelles tels que les films ou les séries. Dans le cadre de cette réflexion, il convient de s’interroger sur la protection accordée à l’intrigue même d’une oeuvre de fiction. Cette dernière est protégeable par le droit d’auteur dès lors qu’elle est originale et qu’elle se matérialise par un scénario ou des dialogues. Au regard de l’article L121-2 du CPI, seul l’auteur a le droit de divulguer l’oeuvre. Il vient déterminer le procédé de divulgation et en fixe les conditions. Divulguer l’intrigue d’une oeuvre de fiction serait donc une violation du droit de divulgation, et donc une violation des droits d’auteur. Une action en contrefaçon pourra être engagée par l’auteur de l’œuvre. 

II. Quand les fans imaginent et devinent (Predictive spoiler)

Peut-on spoiler sans même avoir regardé ce fameux dernier épisode ? Et bien, oui ! Rendons-nous de l’autre côté de l’Atlantique, auprès de la communauté de fans « The Spoiling dead fans ». Vous l’aurez reconnu, il s’agit bien ici de la série « The Walking Dead »

En juin 2016, la chaîne de production AMC est venue menacer juridiquement cette communauté de fans par une notification de violation du copyright. Toutefois, cette communauté de fans n’a pas pour objectif premier de dévoiler l’intrigue de la série. Inspirés, voire totalement imprégnés par l’univers de la série, les fans imaginent la suite des événements. Ils ont réalisé à plusieurs reprises des spéculations sur la suite de l’intrigue, qui se sont avérées exactes. Une rencontre fortuite qui a pour origine une source d’inspiration commune. Peut-on réellement soutenir que ces divulgations constituent une violation des droits d’auteur alors qu’il ne s’agit que de théories ? Selon l’avocat Mitch Stolz, les spéculations de passionnés ne vont pas à l’encontre du droit d’auteur. Cette question se heurte à l’un des droits fondamentaux de l’Homme, celui de la liberté d’expression. Aucune prison ne devrait retenir l’expression de notre imagination ; pas même le droit d’auteur.

Cet exemple est difficilement transposable en France. La contrefaçon d’une oeuvre de l’esprit pourrait notamment résulter d’une divulgation ou de la reproduction de l’oeuvre non autorisée par l’auteur.  Poursuivi en contrefaçon, le potentiel divulgateur pourrait soutenir que les similitudes constatées entre la série et ses spéculations procèdent d’une rencontre fortuite ou de réminiscences issues d’une source d’inspiration commune. (Civ. 1ère, 2 oct, 2013 n°12-25.941) Il serait donc possible d’échapper à une potentielle « violation des droits d’auteur », en arguant l’exception procédurale de la rencontre fortuite. Ainsi, il était aisé pour les lecteurs avisés de Julia Quinn de déterminer l’identité de Lady Whistledown, avant même le dernier épisode de la série « La Chronique des Bridgerton », carton de la fin d’année 2020. 

III. Puis-je sanctionner mon ami de m’avoir spoiler Murder ? (After the fact spoiler)

« J’ai tué Wes. Dis à Annalise que je suis désolé. – …. »

Alors qu’un rapport de la Motion Picture Association annonce que la barre symbolique des un milliard d’abonnements streaming a été franchie, les spoilers ne cessent de croitre. Très peu étudié sur le plan juridique, le spoiler est susceptible de générer de nombreux contentieux dans un futur proche. 

Au delà de la question de violation des droits d’auteur, il n’existe pas aujourd’hui de « droit de ne pas être spoiler ». Aucune disposition juridique ne nous permet de nous prémunir face aux spoilers. Amatrices et amateurs lésé.e.s par les spoilers d’autrui, nous pourrions nous questionner sur l’éventualité de la mise en mouvement de l’article 1240 du Code civil. Ce dernier dispose que « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». 

Si d’un point de vue juridique les actions pour vous prémunir des spoilers sont peu nombreuses, voici deux astuces qui vous permettront de ne pas vous faire spoiler la saison 6 de Peaky Blinders : 

  • Vous pouvez mettre certains mots-clefs en sourdine sur twitter ; 
  • fuyez vos amis !

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Par Anais ADOU

Particulièrement intéressée par les enjeux liés à la protection des données à caractère personnel, je suis titulaire d'un DU droit de l'informatique et des libertés et d'un master 1 droit du numérique. Je suis actuellement en deuxième année de master droit du cyberespace : technologies et innovations numériques, et stagiaire Consultante RGPD.

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